Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1511 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Dotations de fonctionnement complémentaires 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2012 des collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Marché de travaux - Transaction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions relatives à la politique muséographique du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la formation et l'information des cadres, aux Championnats d'Alsace et à l'Association départementale de la protection civile du Bas-Rhin - Inscription de sites au PDESI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) et au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision du dispositif relatif aux jeunes majeurs accueillis à l'Aide sociale à l'enfance (ASE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le Groupement d'intérêt public (GIP) ''Maison des adolescents'' et quatre associations de prévention spécialisée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'actions en faveur des personnes âgées - Ateliers ''équilibre'' et ''activation cérébrale ou mémoire''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Consultation des dossiers RSA - Convention de partenariat avec la Mutualité sociale agricole (MSA) d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide financière au ''Relais Emploi Santé Insertion'' (RESI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Société immobilière du Bas-Rhin (SIBAR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail transitoire de locaux à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autorisation d'utilisation du sol - Indemnisation de la commune de HUTTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Conseil Général - Convention 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/12/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page